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Conditions-Utilisation

Conditions commerciales générales


1- Partie contractante, domination d´application

Les conditions commerciales générales comme suivent, s´appliquent pour toutes les activités de:

Patona France
Service client. 0034971910181
info@patona.fr


2- Conclusion du contrat

2.1 La présentation des produits au point de vente virtuel, ne représente pas obligatoirement une offre de point de vue juridique sinon c´est un catalogue en ligne depourvu des sens légaux; apuiyant sur le bouton "réaliser commande", vous êtes entraîn d´éffectuer une commande obligatoire des produits contenus dans le panier d´âchat. la commande sera réalisée instantanément,et vous recevrez une notification pour boîte éléctronique de la confirmation automatique. le contrat sera établit á la récéption du dit e-mail.

2.2 S´applique de la même maniére avec les commandes effectuées par écrit, pour téléphone, ou par mail.

 

3. Prix

Les prix établits dans notre point de vente sont des prix brûts en Euros, et comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ainsi comme pour les fraîs d´emballage et d´éxpédition. Concernant les livraisons vers les pays hors de la union européenne, les taxes douaniéres, impôts et taxes suplémentaires s´imposent; pour plus d´information relatives aux taxes douaniéres, vous pouvez visitez par exemple le site suivant: http://www.agenciatributaria.es/AEAT.internet/Inicio_es_ES/Aduanas_e_Impuestos_Especiales/Aduanas_e_Impuestos_Especiales.shtml A propos de la taxe sur valeur ajoutée pour la importation, le site est : http://www.fiscal-impuestos.com/las-importaciones-de-bienes.hmtl

 

4- Conditions de paiement et de livraison

4.1 Nous vous offrons les modalités de paiement suivantes: - Paiement anticipé - PayPal, - Paiement avec carte de crédit - Paiement á livraison

4.2 La marchandise sera livrée dans deux ou trois jours ouvrables aprés récéption du paiement, en cas d´apparition d´un retard d´envoi, le client sera informé.

 

5- Résérvation du droit de propriété

La marchandise reste á notre possecion jusq´á son paiement total.

 

6. Garantie et responsabilité

6-1 Nous garantissons que les produits soient en bonnes conditions au moment de l´envoi au destinataire.

6-2 Il est á signaler que les produits consommables comme les batteries s´ épuisent constament, normalement cela est produit durant sa période de vie ou de garantie légale, c´est pourquoi l´utilisation reconnue normale est donc protégée sous une garantie de six mois(6 mois), durant lequels, vous avez le droit de demmander l´utilisation de cette garantie.

6.3 - Si l´article que vous avez acquis ne provient pas d´un âchat direct á notre société, par exemple pourrait être âcheter d´ un vendeur local, vous ne pourriez pas acquérir directement á ce service de garantie, sinon vous devriez compter sur ce vendeur pour réaliser l´utilisation de la garantie selon ses éxigences.

6.4 - Vous bénéficiez du droit á demander un remplacement de votre produit, cependant restera réservé la décision finale de la réparation ou remplacement du produit aux techniciens de notre laboratoire, ou au département de retour; Relativement au retour, nous vous signalons qu´une procédure de retour sans formulaire ou certificat de garantie est totalement impossible.

6.5 – En cas de la pérsistance des problémes relatifs á ce que les articles no correspondent pas á la qualité offerte par notre fabriquant , notre département légal se mettra en contact avec vous pour réduire le montant de paiement ou bien procéder á une annulation totale de l´âchat.

6.6 - Nous fournissons information sur le fonctionement et le mode d´utilisation des produits noeufs et usés, nous offrons aussi autre information téchnique de bonne foi et á base d´ expériences existantes néaumoins celle-ci ne représente basiqemente pas une garantie de qualité pour les produits.

 

7 - Défauts apparents /dédommagement aucours du transport

7.1 - En cas oú la marchandise livrée présente des défauts apparents , vous devez nous aviser de cela par écrit en l´éspace de trois jours naturels postérieurs á la date de livraison du produit, en cas oú cette déclaration n´est pas transmise en temps util,les demandes de garantie et modalités deviennent nules aprés deux mois á partir de la récéption de part du client du produit endommagé. Vous devez mentionner le moment de constatation du défaut apparent, en cas oú nous détérminerions finaliser le contrat pour fausses déclarations, vous imcombe la obligation de prouver les dudits défauts

7.2 - si vous avisez en temps limité, mentioné au point 7.1 que la marchandise á été detérioré ou perdu moyenant la poste, nous exigerons immediatement une demande de compensation á l´entreprise de transport, ou une demande d´invistigation relative á la rétention de la marchandise. Nous avons l´obligation de livrer un produit de remplaçement ou de retourner le montant d´âchat dans la mesure oú les dommagements du transport ne soient pas clairement établits ou la procédure d´investigation ne soit pas términé.

 

8. - Politique du retour

8.1 - Par écrit (par exemple, lettre, fax, mail) Vous pouvez annuler votre déclaration du contrat aucours des deux semaines -sans expliquer les causes- si les produits vous parviennent avant la date limite, pour les faire retourner, il faut compter le délai qui commence á partir de la récéption de l´avis sous forme d´écrit, et non avant la récéption de la marchandise de la part du destinataire(en cas de livraison de produits similaires dans un court intervalle de temps, serait non avant l´arrivée de la premiére livraison)et l´accompliment de nos obligation, pour conserver le délai d´annulation, il est suffisant d´envoyer á temps la demande de la révocation ou les produits, cette demande doit ètre envoyée á:

Patona France
Cami Can Soler 8
07015 - Palma de mallorca
îles Baléares
Espagne
E-mail : info@patona.fr
 

8.2 - Si vous n´êtes pas satisfaits du produit selon les caractéristiques cataloguées dans note site web, vous pouvez demander son remplacement avec un autre produit du catalogue ou le rembourser, cependant il sera á votre charge le coût de la différence de prix en cas oú le produit désiré s´avert plus cher que celui commmandé initialement.ou nous vous rembourserons en cas le produit sera moins chér.

8.3 - Si vous parvient par erreur un produit que vous n´avez pas demandé, nous vous prions de nous le retourner, le plus tôt possible pour pouvoir le remplacer avec celui qui est correcte, si le produit désiré n´éxixte pas parmi notre catalogue, vous pouvez demander le remboursement de sa valeur totale.

8.4 - Le produit retourné doit être dans le même état comme il était au moment de la livraison (en l´emballage original avec tous les accesoirs et certificat de garantie), ceux-ci doivent être emballés dans le paquet du produit, les retours des produits sans paquets , remplis des étiquettes, tachées, déchirées, mouillées, ou comprennent des bandes adhésives,etc...ne sont pas acceptées. Les fraîts du retour seront á la charge du client, et le remboursement de la contre valeur du produit s´effectuera dans les 30 jours qui suivent la récéption du produit en notre laboratoire, le délai du retour commençera au moment de l´envoi de la déclaration de révocation ou des biens, et en ce qui nous concerne, sera au moment de la même récéption.

 

9. - Accord sur le paiement des fraîs

Si vous utilisez votre droit de révocation, vous devrez payer les frais du retour, si la marchandise livrée correspond á la commande et le prix des biens retournés ne dépassent pas les 40 euros, ou si au cas oú il soit le plus élévé au moment de la renonciation, vous n´avez pas aboné l´équivalent ou le paiement partiel convenu pour le contrat.

 

10. - Force majeur

Dans le cas ou ne pouvons pas exécuter les obligations contractuelles á raison d´un événement de force majeur(notamnet, guerre, catastrophes naturelles, nous restons irresponsables de la obligation de préstation; en cas oú la livraisons des biens soit impossible durant une période qui dépasse un mois, vous avez le droit de retirer votre contrat.

SUPPORT

Aide à résoudre les problèmes et questions.

Notre objectif est que vous comptiez sur nous et que vous soyez un client satisfait de nos produits de la marque allemande Patona. Ayez confiance en nous – vous serez ravis!

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